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ARTICLE 1 – PRÉSENTATION

Nom du site : Images Vision

Nom de domaine : images-vision.com

Hébergement :

1&1 IONOS SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57200 SARREGUEMINES, FRANCE

ARTICLE 2 – PROPRIÉTAIRE, CRÉATEUR ET ÉDITEUR

SASU LOGIRAM PERSPECTIVES

Au capital de 5000 €

Inscrite au RCS de RODEZ sous le SIREN 881 655 278

7, Avenue Jean Monnet

12000 RODEZ, FRANCE

E-mail : contact@images-vision.com

ARTICLE 3 – RESUME ET COMPLEMENT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisation du site accessible via l’URL https://images-vision.com est régie par les présentes conditions générales. En utilisant ce site, vous reconnaissez en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve. Ce site est exploité dans le respect de la législation française. Ses conditions d’utilisation sont susceptibles d’être à tout moment complétées ou modifiées et ce sans préavis par la société LOGIRAM PERSPECTIVES. Les utilisateurs du site images-vision.com sont donc conviés à les consulter régulièrement.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Les images à caractère d’illustrations utilisées sur le site images-vision.com et qui ne sont pas la propriété de LOGIRAM PERSPECTIVES sont des images libres de droits et dont la reproduction ou la réutilisation y compris à des fins commerciales est autorisée par leurs auteurs.

La société LOGIRAM PERSPECTIVES est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi n°98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

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